Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES COSTES
Numéro de dépôt :
1095211
Date de dépôt :
02/09/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Bergerac
Présentation de la marque DOMAINE DES COSTES
Déposée le 2 septembre 1978 par monsieur LACROIX Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bergerac), la marque française « DOMAINE DES COSTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES COSTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095211.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DES COSTES est expirée depuis le 2 septembre 1988.
LACROIX Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048